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Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie
Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie Nouvelle convention
Informations générales
IDCC
1517
N° de brochure
3251
Accord de Santé
| Collège | Organisme imposé ? | Garanties imposées ? |
|---|---|---|
| Ensemble du personnel |
Non Les entreprises sont libres de choisir l’organisme assureur de leur choix. Organismes recommandés : APICIL Prévoyance
Libre choix de l'organisme |
Oui |
Cotisation
0,94% PMSS* soit 34,46 € / mois
Participation employeur
50 %
Accord de Prévoyance
| Collège | Organisme imposé ? | Garanties imposées ? |
|---|---|---|
| Ensemble du personnel |
Aucun Les entreprises sont libres de choisir l’organisme assureur de leur choix
Libre choix de l'organisme |
Garanties : Avec minimumFinancement : Libre |
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Niveau de couverture santé de l'accord
Frais Médicaux
1
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 34,00 € remboursés par consultation spécialiste.
Pharmacie
2
Prise en charge des médicaments à service médical rendu modéré jusqu'à important.
Dentaire
2
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 198,88 € remboursés pour une couronne SPR50.
Jusqu'à 270,90 € / semestre d'orthodontie enfant.
Jusqu'à 270,90 € / semestre d'orthodontie enfant.
Optique
2
Jusqu'à 159,45 € remboursés pour une paire de lunettes adulte.
Hospitalisation
1
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 140% BRSS pour les honoraires chirurgicaux.
Chambre particulière prise en charge jusqu'à 36,66 €/jour.
Chambre particulière prise en charge jusqu'à 36,66 €/jour.
BRSS ou BR : Base de Remboursement Sécurité Sociale - RO : Régime Obligatoire - SS : Sécurité sociale
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (Valeur 2023 : 3666 €)
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Dernière mise à jour le 05/04/2016
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