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Métallurgie : Vendée (industries métallurgiques et assimilées)

Métallurgie : Vendée (industries métallurgiques et assimilées) Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004

Informations générales

IDCC
2489
N° de brochure
3325
Accord de Prévoyance
Collège Organisme imposé ? Garanties imposées ?
Mensuels (salarié appartenant à l'une des catégories d'OATAM) qui ne bénéficient pas de la cotisation prévue à l'article 7 de la Convention... Aucun
Les entreprises sont libres de choisir l’organisme assureur de leur choix

Libre choix de l'organisme
Garanties : Libre
Financement : Minimum requis
Accord de Santé
Cette branche n'a pas conclu d’accord de frais de santé à ce jour.
Les entreprises sont libres de choisir les garanties et l’assureur de leur choix.