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Téléphériques et engins de remontées mécaniques
Téléphériques et engins de remontées mécaniques Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 15 mai 1968
Informations générales
IDCC
454
N° de brochure
3122
Accord de Prévoyance
Collège | Organisme imposé ? | Garanties imposées ? |
---|---|---|
Ensemble du personnel |
Désignation Si votre entreprise dépend de cette branche et que vous n'avez pas encore de contrat vous devez obligatoirement
vous affilier auprès des assureurs désignés.
Si vous avez déjà un contrat auprès d'un autre organisme, vous devez vérifier la conformité de votre régime par rapport à l'accord (garanties et tarif). Votre contrat doit être équivalent ou supérieur en tout point à l'accord. GNP OCIRP (rente éducation + rente conjoint) |
Garanties : Avec minimumFinancement : Minimum requis |
Accord de Santé
Cette branche n'a pas conclu d’accord de frais de santé à ce jour.
Les entreprises sont libres de choisir les garanties et l’assureur de leur choix.
Les entreprises sont libres de choisir les garanties et l’assureur de leur choix.
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Dernière mise à jour le 02/06/2014
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