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Liste des conventions collectives :

IDCC Convention collective

F

1978

Fleuristes, vente et services des animaux familiers

Fleuristes, vente et services des animaux familiers Convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers du 21 janvier 1997
N° de Brochure :
3010
Codes APE :
4622Z, 4776Z, 4789Z
7006

Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre : coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre

Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre : coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de
N° de Brochure :
3614
1516

Formation : organismes de formation

Formation : organismes de formation Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988
N° de Brochure :
3249
Codes APE :
7430Z, 8559A
673

Fourrure

Fourrure Convention collective nationale de la fourrure du 29 juin 1972
N° de Brochure :
3067
2336

Foyers de jeunes travailleurs : organismes gestionnaires et services pour jeunes travailleurs

Foyers de jeunes travailleurs : organismes gestionnaires et services pour jeunes travailleurs Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003
N° de Brochure :
3014
Codes APE :
5590Z
1505

Fruits et légumes : commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers

Fruits et légumes : commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers Convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers du 15 avril 1988
N° de Brochure :
3244
Codes APE :
1041B, 4631Z, 4638B, 4711B, 4711C, 4711D, 4719B, 4721Z, 4724Z, 4725Z, 4729Z, 4781Z, 4789Z, 8299Z
1405

Fruits et légumes : expédition et exportation

Fruits et légumes : expédition et exportation Convention collective nationale des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985
N° de Brochure :
3233
Codes APE :
1039A, 4631Z

G

354

Ganterie de peau

Ganterie de peau Convention collective nationale de l'industrie de la ganterie de peau du 27 novembre 1962
N° de Brochure :
3139
7015

Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers

Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers Convention collective nationale du travail concernant les gardes-chasse et gardes-pêche particuliers du 2 mai 1973
N° de Brochure :
3601
1043

Gardiens, concierges et employés d'immeubles

Gardiens, concierges et employés d'immeubles Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la convention)
N° de Brochure :
3144
Codes APE :
4110D, 6810Z, 6820B, 6832A, 8110Z
2543

Géomètres-experts : cabinets ou entreprises de topographes, photogrammètres, experts-fonciers et géomètres-experts

Géomètres-experts : cabinets ou entreprises de topographes, photogrammètres, experts-fonciers et géomètres-experts Convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres-experts, géomètres-topographes, photogrammètres et experts fonciers
N° de Brochure :
3205
Codes APE :
7112A, 7490A
2567

Glaces : industries des sorbets, crèmes glacées

Glaces : industries des sorbets, crèmes glacées Convention collective nationale de l'industrie des glaces, sorbets et crèmes glacées du 3 mars 2006
N° de Brochure :
3030
Codes APE :
1020Z, 1052Z, 1071A, 4638B
2021

Golf

Golf Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998.
N° de Brochure :
3283
Codes APE :
9311Z, 9312Z
2156

Grands magasins et magasins populaires

Grands magasins et magasins populaires Convention collective nationale des grand magasins et des magasins populaires du 30 juin 2000
N° de Brochure :
3082
Codes APE :
4619A, 4719A, 4772B, 5210B, 6619B, 6820B, 9522Z
2658

Guides et accompagnateurs en milieu amazonien

Guides et accompagnateurs en milieu amazonien Convention collective régionale du travail des guides d'expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007
N° de Brochure :
3347

H

1483

Habillement : commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

Habillement : commerce de détail de l'habillement et des articles textiles Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004
N° de Brochure :
3241
Codes APE :
1413Z, 1419Z, 1439Z, 1721B, 4616Z, 4641Z, 4642Z, 4719B, 4751Z, 4753Z, 4759B, 4771Z, 4772A, 4772B, 4778C, 4779Z, 4789Z, 5829A, 6491Z, 7740Z, 9529Z
247

Habillement : industries de l'habillement

Habillement : industries de l'habillement Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958
N° de Brochure :
3098
Codes APE :
1320Z, 1392Z, 1399Z, 1412Z, 1413Z, 1414Z, 1419Z, 1439Z, 3299Z, 4616Z, 4641Z, 4642Z, 4751Z, 4771Z, 4791B, 7410Z, 7740Z, 8292Z, 9529Z
675

Habillement : maisons à succursales de vente au détail d'habillement

Habillement : maisons à succursales de vente au détail d'habillement Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972
N° de Brochure :
3065
Codes APE :
1413Z, 1414Z, 1419Z, 4641Z, 4642Z, 4719B, 4751Z, 4771Z, 5210B
1278

Habitat : personnels PACT et ARIM (centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière)

Habitat : personnels PACT et ARIM (centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière) Convention collective nationale des personnels PACT et ARIM du 21 octobre 1983
N° de Brochure :
3221
2526

Habitat social : organisations professionnelles

Habitat social : organisations professionnelles Convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social du 20 septembre 2005
N° de Brochure :
3330
413

Handicapés : établissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées - CCN 66

Handicapés : établissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966
N° de Brochure :
3116
1001

Handicapés : établissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées

Handicapés : établissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées Convention collective nationale des médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre travaillant dans les établissements et services pour personnes inadapt
N° de Brochure :
3116
2150

HLM : personnel des sociétés anonymes et fondations d'HLM

HLM : personnel des sociétés anonymes et fondations d'HLM Convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM du 27 avril 2000
N° de Brochure :
3190
Codes APE :
6492Z, 6499Z, 8299Z
1588

HLM : personnel des sociétés coopératives d'HLM

HLM : personnel des sociétés coopératives d'HLM Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990
N° de Brochure :
3191
Codes APE :
4110A
1044

Horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage

Horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979
N° de Brochure :
3152
Codes APE :
2652Z, 4618Z, 4648Z, 9525Z
1487

Horlogerie bijouterie : commerce de détail

Horlogerie bijouterie : commerce de détail Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987
N° de Brochure :
3240
Codes APE :
2652Z, 3212Z, 3213Z, 4648Z, 4777Z, 4778C, 4791B, 9525Z
29

Hospitalisation privée : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP)

Hospitalisation privée : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP) Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31
N° de Brochure :
3198
2264

Hospitalisation privée

Hospitalisation privée Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002
N° de Brochure :
3307
Codes APE :
6612Z, 8621Z, 8622A, 8622B, 8622C, 8690F, 8730A
1631

Hôtellerie de plein air

Hôtellerie de plein air Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993
N° de Brochure :
3271
Codes APE :
5520Z, 5530Z, 6820B
1370

Hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe (région parisienne)

Hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles de luxe (région parisienne) Convention collective régionale des hôtels de tourisme trois, quatre et quatre étoiles luxe de Paris et de la région parisienne du 1er mai 1985
N° de Brochure :
3231
800

Hôtels et restaurants (chaînes) : industrie hôtelière (accords nationaux)

Hôtels et restaurants (chaînes) : industrie hôtelière (accords nationaux) Convention collective nationale des hôtels du 1er juillet 1975
N° de Brochure :
3003
1979

Hôtels, cafés, restaurants

Hôtels, cafés, restaurants Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997
N° de Brochure :
3292
Codes APE :
1071D, 1105Z, 1107A, 4110D, 4723Z, 4725Z, 4726Z, 4789Z, 5510Z, 5520Z, 5530Z, 5590Z, 5610A, 5610B, 5610C, 5621Z, 5629A, 5630Z, 6420Z, 6430Z, 6499Z, 6619A, 6630Z, 6810Z, 6820B, 6832A, 7010Z, 7721Z, 8230Z, 9200Z, 9311Z, 9604Z
1921

Huissiers de justice (personnel)

Huissiers de justice (personnel) Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996
N° de Brochure :
3037
Codes APE :
6910Z