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Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie
Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie Nouvelle convention
IDCC
1517
N° de brochure
3251
Accord de Santé
Cotisation
0,94% PMSS* soit 36,32 € / mois
Participation employeur
50 %
Date de l'accord santé
11/12/2015
Accord de Prévoyance
Lien officiel
Frais Médicaux
Généraliste signataire OPTAM / OPTAM-CO
130% BRSS
Généraliste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
110% BRSS
Dermatologue
140% BRSS
Gynécologue
140% BRSS
Pédiatre
140% BRSS
Cardiologue
140% BRSS
Psychiatre
140% BRSS
Pédopsychiatre
140% BRSS
Neuropsychiatre
140% BRSS
Spécialiste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
120% BRSS
Kinésithérapie
100% BRSS
Vaccin contre la grippe
Non spécifié
Vaccin contre le cancer utérus
Non spécifié
Appareillage auditif
550 euros/oreille
Semelle orthopédique
300% BRSS
Prothèse capillaire
300% BRSS
Radiologie
100% BRSS
Dépistage hépatite C
néant
Analyses laboratoire
100% BRSS
Pharmacie
Médicament à service médical rendu majeur
100% BRSS
Médicament à service médical rendu modéré
100% BRSS
Médicament à service médical faible
Non spécifié
Médicaments prescrits non remboursés
Non spécifié
Automédication
Non spécifié
Contraception
100 euros/an
Dentaire
Soin dentaire
100% BRSS
Contrôle dentaire
100% BRSS
Détartrage
100% BRSS
Scellement des sillons dentaires
100% BRSS
Couronne PFC ou PFM
185% BRSS
Inlay core ICO
185% BRSS
Implant
200 euros/an
Orthodontie enfant
140% BRSS
Orthodontie adulte
200 euros/an
Optique
Lunettes adulte simples
60% BRSS + monture 100 euros + 60 euros/verre
Lunettes verres complexes
60% BRSS + monture 100 euros + 145 euros/verre
Lunettes verres très complexes
60% BRSS + monture 100 euros + 160 euros/verre
Lunettes enfant
60% BRSS + monture 100 euros + 60 euros/verre
Ophtalmologue
140% BRSS
Lentilles prises en charge
100 euros + 100% BRSS
Lentilles non prises en charge
Non spécifié
Chirurgie réfractive
300 euros/an
Hospitalisation
Honoraires chirurgicaux
140% BRSS
Forfait journalier
100% frais réels
Frais de séjour
130% BRSS
Chambre particulière
1% PMSS/ jour
Séjour accompagnant
1% PMSS/ jour
Médecines douces
Psychologue
Non spécifié
Pédicure-Podologue
néant
Ostéopathe
30 euors/séance limité à 2 séances/an
Diététicien
30euors/séance limité à 2 séances/an
Cures thermales / Prime de naissance
Prime de naissance
Non spécifié
Cure thermale
Non spécifié
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BRSS ou BR : Base de Remboursement Sécurité Sociale - RO : Régime Obligatoire - SS : Sécurité sociale
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (Valeur 2024 : 3864 €)
Les données affichées sur ce site sont non exhaustives et fournies à titre indicatif, elles n'ont pas de valeur juridique et peuvent être mises à jour régulièrement. Dernière mise à jour le 05/04/2016
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