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Métallurgie (industries) Isère et Hautes-Alpes

convention collective de la Métallurgie (industries) Isère et Hautes-Alpes du 13 Septembre 2001

IDCC
2221
N° de brochure
Accord de Santé
Collège Organisme imposé ? Garanties imposées ?
Salariés mensuels Oui
Si votre entreprise dépend de cette branche et que vous n'avez pas encore de contrat vous devez vous affilier auprès des assureurs désignés.
Si vous avez déjà un contrat auprès d'un autre organisme, vous devez vérifier la conformité de votre régime par rapport à l'accord (garanties et tarif). Votre contrat doit être équivalent ou supérieur en tout point à l'accord.

AG2R Prévoyance, Aprionis Prévoyance et Malakoff Médéric Prévoyance
Oui
Cotisation
1,44% PMSS* soit 55,64 € / mois
Participation employeur
50%
Date de l'accord santé
11/12/2015
Accord de Prévoyance
Collège Organisme imposé ? Garanties imposées ?
Cadres définis par référence aux articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres. Non-cadres non définis... Désignation
Si votre entreprise dépend de cette branche et que vous n'avez pas encore de contrat vous devez obligatoirement vous affilier auprès des assureurs désignés.
Si vous avez déjà un contrat auprès d'un autre organisme, vous devez vérifier la conformité de votre régime par rapport à l'accord (garanties et tarif). Votre contrat doit être équivalent ou supérieur en tout point à l'accord.

Convention collective: Premalliance prévoyance Ionis prévoyance Médéric prévoyance OCIRP (RE) avenant non étendu du 06/02/2013, applicable à compter du 01/04/2013: AG2R Prévoyance Humanis Prévoyance Malakoff Médéric Prévoyance OCIRP (RE)
Garanties : Avec minimum
Financement : Libre
Frais Médicaux
1
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 32,75 € remboursés par consultation spécialiste.
Pharmacie
3
Prise en charge de tous les médicaments pris en charge par l'assurance maladie.
Dentaire
4
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 360,00 € remboursés pour une couronne SPR50.
Jusqu'à 483,75 € / semestre d'orthodontie enfant.
Optique
2
Jusqu'à 154,45 € remboursés pour une paire de lunettes adulte.
Hospitalisation
4
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 150% BRSS pour les honoraires chirurgicaux.
Chambre particulière prise en charge jusqu'à 60,00 €/jour.

Frais Médicaux

Généraliste signataire OPTAM / OPTAM-CO
100% BRSS
Généraliste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
100% BRSS
Dermatologue
135% BRSS
Gynécologue
135% BRSS
Pédiatre
135% BRSS
Cardiologue
135% BRSS
Psychiatre
135% BRSS
Pédopsychiatre
135% BRSS
Neuropsychiatre
135% BRSS
Spécialiste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
115% BRSS
Kinésithérapie
100% BRSS
Vaccin contre la grippe
100% frais réels
Vaccin contre le cancer utérus
Non spécifié
Appareillage auditif
1700 €
Semelle orthopédique
Crédit de 600 euros/an + RSS
Prothèse capillaire
Crédit de 600 euros/an + RSS
Radiologie
100% BRSS
Dépistage hépatite C
néant
Analyses laboratoire
100% BRSS

Pharmacie

Médicament à service médical rendu majeur
100% BRSS
Médicament à service médical rendu modéré
100% BRSS
Médicament à service médical faible
100% BRSS
Médicaments prescrits non remboursés
Non spécifié
Automédication
Non spécifié
Contraception
Non spécifié

Dentaire

Soin dentaire
125% BRSS
Contrôle dentaire
125% BRSS
Scellement des sillons dentaires
300% BRSS
Détartrage
125% BRSS
Couronne PFC ou PFM
300% BRSS
Inlay core ICO
30% BRSS
Implant
300 euros/an par bénéficiaire
Orthodontie enfant
250% BRSS
Orthodontie adulte
250% BRSS

Optique

Lunettes adulte simples
150 euros
Lunettes verres complexes
250 euros
Lunettes verres très complexes
350 euros
Lunettes enfant
150 euros
Ophtalmologue
150% BRSS
Lentilles prises en charge
200 euros/an + 100% BRSS
Lentilles non prises en charge
200 euros/an
Chirurgie réfractive
150 euros/an

Hospitalisation

Honoraires chirurgicaux
150% BRSS
Forfait journalier
100% frais réels
Frais de séjour
150% BRSS
Chambre particulière
60 euros/jour
Séjour accompagnant
60 euros/jour

Médecines douces

Psychologue
Non spécifié
Pédicure-Podologue
néant
Ostéopathe
25 euros par séances, maxi 4 séances/an
Diététicien
Non spécifié

Cures thermales / Prime de naissance

Prime de naissance
450 euros
Cure thermale
Frais de voyage et hébergement 250 euros + honoraires 100% BRSS

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Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 25

 
1,00 € À votre charge
7,50 € Part mutuelle
16,50 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 25

 
3,00 € À votre charge
6,90 € Part mutuelle
15,10 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 35

 
2,25 € À votre charge
16,25 € Part mutuelle
16,50 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 30

 
1,00 € À votre charge
12,50 € Part mutuelle
16,50 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 31

0 € à votre charge
8,60 € Part mutuelle
22,40 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 49

 
1,00 € À votre charge
13,30 € Part mutuelle
34,70 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 43

 
1,00 € À votre charge
14,30 € Part mutuelle
27,70 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 41

0 € à votre charge
12,30 € Part mutuelle
28,70 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 34.3

 
1,00 € À votre charge
5,60 € Part mutuelle
27,70 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 35

 
9,55 € À votre charge
10,35 € Part mutuelle
15,10 € Part Régime général

Séance :

Dépense :

Total de la dépense : 15.3

 
0,50 € À votre charge
5,70 € Part mutuelle
9,10 € Part Régime général

Dépense :

0 € à votre charge
6,25 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Dépense :

 
70,12 € À votre charge
79,88 € Part Régime général

Remboursement de l'accord : 0 €

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 1300

0 € à votre charge
1 180,17 € Part mutuelle
119,83 € Part Régime général
à compter du 01/01/2021 : assuré de moins de 20 ans : 1700 euros assuré de plus de 20 ans : 1240 euros

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 54

0 € à votre charge
45,34 € Part mutuelle
8,66 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 400

0 € à votre charge
275,00 € Part mutuelle
125,00 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 21

 
1,00 € À votre charge
6,30 € Part mutuelle
13,70 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 16.2

0 € à votre charge
16,00 € Part Régime général

Remboursement de l'accord : 0 €

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 5.4

 
1,00 € À votre charge
2,16 € Part mutuelle
2,24 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
0,50 € À votre charge
1,75 € Part mutuelle
2,75 € Part Régime général

Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 7

 
0,50 € À votre charge
4,90 € Part mutuelle
1,60 € Part Régime général

Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
0,50 € À votre charge
4,25 € Part mutuelle
0,25 € Part Régime général

Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
5,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
5,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
5,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 24.1

0 € à votre charge
9,64 € Part mutuelle
14,46 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 21

0 € à votre charge
6,00 € Part mutuelle
15,00 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 21.69

0 € à votre charge
8,68 € Part mutuelle
13,01 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 28.92

0 € à votre charge
11,57 € Part mutuelle
17,35 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 530

 
170,00 € À votre charge
288,00 € Part mutuelle
72,00 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 190

 
79,71 € À votre charge
36,77 € Part mutuelle
73,53 € Part Régime général
200% BRSS sur les dépassements

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 700

 
400,00 € À votre charge
300,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nombre de semestres :

Dépense :

Total de la dépense : 600

 
116,25 € À votre charge
290,25 € Part mutuelle
193,50 € Part Régime général

Nombre de semestres :

Dépense :

Total de la dépense : 710

 
710,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Orthodontie refusée SS

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 190

 
35,55 € À votre charge
150,00 € Part mutuelle
4,45 € Part Régime général
2 verres/an et par bénéficiaire

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 190

0 € à votre charge
185,55 € Part mutuelle
4,45 € Part Régime général
2 verres/an et par bénéficiaire

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 567

 
206,51 € À votre charge
350,00 € Part mutuelle
10,49 € Part Régime général
2 verres/an et par bénéficiaire

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 138

0 € à votre charge
105,26 € Part mutuelle
32,74 € Part Régime général
2 verres/an et par bénéficiaire

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 28

 
1,00 € À votre charge
7,00 € Part mutuelle
20,00 € Part Régime général

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 398

 
119,04 € À votre charge
231,58 € Part mutuelle
47,38 € Part Régime général

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 398

 
198,00 € À votre charge
200,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 975

 
825,00 € À votre charge
150,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 400

0 € à votre charge
160,00 € Part mutuelle
240,00 € Part Régime général
130% BRSS si non OPTAM

Nombre de jours :

Dépense :

Total de la dépense : 20

0 € à votre charge
20,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 237.5

0 € à votre charge
93,50 € Part mutuelle
144,00 € Part Régime général

Nombre de jours :

Dépense :

Total de la dépense : 61

 
1,00 € À votre charge
60,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nombre de jours :

Dépense :

Total de la dépense : 30

0 € à votre charge
30,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

enfant à charge de moins de 16 ans

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 50

 
50,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 30

 
30,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 50

 
25,00 € À votre charge
25,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

  Précision sur la prise en charge de la mutuelle

Acupuncteurs, ostéopathes, Etiopathes, Chiropracteurs, psychomotriciens, sevrage tagique

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 50

 
50,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Dépense :

0 € à votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Dépense :

0 € à votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €