Résultat de votre recherche :
Architecture : entreprises d'architecture
Architecture : entreprises d'architecture Convention collective nationale des entreprises d'architecture du 27 février 2003
IDCC
2332
N° de brochure
3062
Accord de Prévoyance
Accord de Santé
Cotisation
1,90% du salaire brut / mois
Participation employeur
50 %
Date de l'accord santé
17/09/2015
Lien officiel
Frais Médicaux
Généraliste signataire OPTAM / OPTAM-CO
140% BRSS
Généraliste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
120% BRSS
Dermatologue
170% BRSS
Gynécologue
170% BRSS
Pédiatre
170% BRSS
Cardiologue
170% BRSS
Psychiatre
170% BRSS
Pédopsychiatre
170% BRSS
Neuropsychiatre
170% BRSS
Spécialiste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
150% BRSS
Kinésithérapie
100% BRSS
Appareillage auditif
20% PMSS par oreille
Semelle orthopédique
160% BRSS
Prothèse capillaire
160% BRSS
Radiologie
100% BRSS
Dépistage hépatite C
100% BRSS
Analyses laboratoire
100% BRSS
Vaccin contre la grippe
1,5% PMSS/an/personne
Vaccin contre le cancer utérus
1,5% PMSS/an/personne
Pharmacie
Médicament à service médical rendu majeur
100% BRSS
Médicament à service médical rendu modéré
100% BRSS
Médicament à service médical faible
100% BRSS
Médicaments prescrits non remboursés
néant
Automédication
néant
Contraception
néant
Dentaire
Soin dentaire
100% BRSS
170% BRSS en cas de dépassement
Contrôle dentaire
100% BRSS
170% BRSS en cas de dépassement
Détartrage
100% BRSS
170% BRSS en cas de dépassement
Scellement des sillons dentaires
100% BRSS
170% BRSS en cas de dépassement
Couronne PFC ou PFM
dents du sourire : 470% BRSS
dents du fond de bouche : 320% BRSS
Inlay core ICO
170% BRSS
Implant
15% PMSS/an
Orthodontie enfant
250% BRSS
Orthodontie adulte
néant
Optique
Lunettes adulte simples
300 euros
Lunettes verres complexes
520 euros
Lunettes verres très complexes
560euros
Lunettes enfant
240 euros verres simples
400 euros verres complexes
440 euros verres très complexes
Ophtalmologue
CAS : 170% BRSS
non CAS : 150% BRSS
Lentilles prises en charge
6% PMSS/an
Lentilles non prises en charge
6% PMSS/an
Chirurgie réfractive
22% PMSS/œil
Hospitalisation
Honoraires chirurgicaux
CAS : 300% BRSS
non CAS : 200% BRSS
Chambre particulière
3% PMSS
Séjour accompagnant
1,5% PMSS
Forfait journalier
100% FR
Frais de séjour
300% BRSS
Médecines douces
Ostéopathe
25 euros, 5 séances/an
Psychologue
25 euros, 5 séances/an
Pédicure-Podologue
25 euros, 5 séances/an
Diététicien
25 euros, 5 séances/an
Cures thermales / Prime de naissance
Cure thermale
10% PMSS/an/bénéficiaire
Prime de naissance
10% PMSS
Cet accord vous rembourse-t-il bien ?
Utilisez le simulateur de reste à charge pour connaître à l'euro près
ce que l'accord rembourse et ce qu'il laisse à votre charge.
BRSS ou BR : Base de Remboursement Sécurité Sociale - RO : Régime Obligatoire - SS : Sécurité sociale
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (Valeur 2024 : 3864 €)
Les données affichées sur ce site sont non exhaustives et fournies à titre indicatif, elles n'ont pas de valeur juridique et peuvent être mises à jour régulièrement. Dernière mise à jour le 18/01/2016
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (Valeur 2024 : 3864 €)
Les données affichées sur ce site sont non exhaustives et fournies à titre indicatif, elles n'ont pas de valeur juridique et peuvent être mises à jour régulièrement. Dernière mise à jour le 18/01/2016