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Métallurgie : Vendée (industries métallurgiques et assimilées)

Métallurgie : Vendée (industries métallurgiques et assimilées) Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée du 16 décembre 2004

IDCC

2489

N° de brochure

3325

Accord de Prévoyance

Collège	Organisme imposé ?	Garanties imposées ?
Mensuels (salarié appartenant à l'une des catégories d'OATAM) qui ne bénéficient pas de la cotisation prévue à l'article 7 de la Convention...	Aucun Les entreprises sont libres de choisir l’organisme assureur de leur choix Libre choix de l'organisme	Garanties : Libre Financement : Minimum requis

Accord de Santé

Cette branche n'a pas conclu d’accord de frais de santé à ce jour.
Les entreprises sont libres de choisir les garanties et l’assureur de leur choix.

Lien officiel

Consulter la convention sur Légifrance

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