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Spectacle vivant : entreprises du secteur privé

Spectacle vivant : entreprises du secteur privé Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

IDCC
3090
N° de brochure
3372
Accord de Santé
Collège Organisme imposé ? Garanties imposées ?
Ensemble des salariés à l'exclusion des "intermittents du spectacle" au sens de la convention Non
Les entreprises sont libres de choisir l’organisme assureur de leur choix. Organismes recommandés : AUDIENS (organisme labellisé)

Libre choix de l'organisme
Oui
Cotisation
1,34% du PMSS* soit 51,78 € / mois
Participation employeur
50 %
Date de l'accord santé
10/12/2017
Accord de Prévoyance
Collège Organisme imposé ? Garanties imposées ?
L'ensemble des salariés permanents Aucun
Les entreprises sont libres de choisir l’organisme assureur de leur choix

Libre choix de l'organisme
Garanties : Avec minimum
Financement : Minimum requis
Frais Médicaux
5
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 64,00 € remboursés par consultation spécialiste.
Pharmacie
3
Prise en charge de tous les médicaments pris en charge par l'assurance maladie.
Dentaire
5
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 360,00 € remboursés pour une couronne SPR50.
Jusqu'à 500,00 € / semestre d'orthodontie enfant.
Optique
4
Jusqu'à 300,00 € remboursés pour une paire de lunettes adulte.
Hospitalisation
5
Dépassements d'honoraires pris en charge. Jusqu'à 400% BRSS pour les honoraires chirurgicaux.
Chambre particulière prise en charge jusqu'à 80,00 €/jour.

Frais Médicaux

Généraliste signataire OPTAM / OPTAM-CO
370% BRSS
Généraliste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
200% BRSS
Dermatologue
370% BRSS
Gynécologue
370% BRSS
Pédiatre
370% BRSS
Cardiologue
370% BRSS
Psychiatre
370% BRSS
Pédopsychiatre
370% BRSS
Neuropsychiatre
370% BRSS
Spécialiste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
200% BRSS
Kinésithérapie
360% BRSS
Vaccin contre la grippe
80 EUROS
Vaccin contre le cancer utérus
160% BRSS
Appareillage auditif
360% BRSS
Semelle orthopédique
360% BRSS
Prothèse capillaire
360% BRSS
Radiologie
370% BRSS
Dépistage hépatite C
néant
Analyses laboratoire
360% BRSS

Pharmacie

Médicament à service médical rendu majeur
100% BRSS
Médicament à service médical rendu modéré
100% BRSS
Médicament à service médical faible
100% BRSS
Médicaments prescrits non remboursés
néant
Automédication
néant
Contraception
néant

Dentaire

Soin dentaire
300% BRSS
Contrôle dentaire
300% BRSS
Détartrage
300% BRSS
Scellement des sillons dentaires
300% BRSS
Couronne PFC ou PFM
300% BRSS
Inlay core ICO
395% BRSS
Implant
350
Orthodontie enfant
300% BRSS
Orthodontie adulte
580,50

Optique

Lunettes adulte simples
350
Lunettes verres complexes
426
Lunettes verres très complexes
426
Lunettes enfant
350
Ophtalmologue
370% BRSS
Lentilles prises en charge
200 euros/an
Lentilles non prises en charge
200 euros/an
Chirurgie réfractive
240 euros/œil

Hospitalisation

Honoraires chirurgicaux
400% BRSS
Forfait journalier
100% FR
Frais de séjour
500% BRSS
Chambre particulière
80 euros par jour
Séjour accompagnant
30 euros par jour

Médecines douces

Psychologue
50 euros/séance daans la limlite de 4 séances/an
Pédicure-Podologue
50 euros/séance daans la limlite de 4 séances/an
Ostéopathe
50 euros/séance daans la limlite de 4 séances/an
Diététicien
50 euros/séance daans la limlite de 4 séances/an

Cures thermales / Prime de naissance

Prime de naissance
N/A
Cure thermale
80% BRSS + 381,12 euros

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Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 25

 
1,00 € À votre charge
7,50 € Part mutuelle
16,50 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 25

 
1,00 € À votre charge
8,90 € Part mutuelle
15,10 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 35

 
1,00 € À votre charge
17,50 € Part mutuelle
16,50 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 30

 
1,00 € À votre charge
12,50 € Part mutuelle
16,50 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 31

0 € à votre charge
8,60 € Part mutuelle
22,40 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 49

 
1,00 € À votre charge
13,30 € Part mutuelle
34,70 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 43

 
1,00 € À votre charge
14,30 € Part mutuelle
27,70 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 41

0 € à votre charge
12,30 € Part mutuelle
28,70 € Part Régime général

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 34.3

 
1,00 € À votre charge
5,60 € Part mutuelle
27,70 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 35

 
1,00 € À votre charge
18,90 € Part mutuelle
15,10 € Part Régime général

Séance :

Dépense :

Total de la dépense : 15.3

 
0,50 € À votre charge
5,70 € Part mutuelle
9,10 € Part Régime général

Dépense :

0 € à votre charge
6,25 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Dépense :

 
0,50 € À votre charge
69,62 € Part mutuelle
79,88 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 1300

0 € à votre charge
1 180,17 € Part mutuelle
119,83 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 54

 
2,05 € À votre charge
43,29 € Part mutuelle
8,66 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 400

0 € à votre charge
275,00 € Part mutuelle
125,00 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 21

 
1,00 € À votre charge
6,30 € Part mutuelle
13,70 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 16.2

0 € à votre charge
16,00 € Part Régime général

Remboursement de l'accord : 0 €

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 5.4

 
1,00 € À votre charge
2,16 € Part mutuelle
2,24 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
0,50 € À votre charge
1,75 € Part mutuelle
2,75 € Part Régime général

Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 7

 
0,50 € À votre charge
4,90 € Part mutuelle
1,60 € Part Régime général

Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
0,50 € À votre charge
4,25 € Part mutuelle
0,25 € Part Régime général

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Total de la dépense : 5

 
5,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

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Nombre de boîtes :

Dépense :

Total de la dépense : 5

 
5,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

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Nombre de boîtes :

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Total de la dépense : 5

 
5,00 € À votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 24.1

0 € à votre charge
9,64 € Part mutuelle
14,46 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 21

0 € à votre charge
6,00 € Part mutuelle
15,00 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 28.92

0 € à votre charge
11,57 € Part mutuelle
17,35 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 21.69

0 € à votre charge
8,68 € Part mutuelle
13,01 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 530

 
170,00 € À votre charge
288,00 € Part mutuelle
72,00 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 190

0 € à votre charge
116,47 € Part mutuelle
73,53 € Part Régime général

Nombre :

Dépense :

Total de la dépense : 700

 
350,00 € À votre charge
350,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

maximum 3/an

Nombre de semestres :

Dépense :

Total de la dépense : 600

 
19,50 € À votre charge
387,00 € Part mutuelle
193,50 € Part Régime général

Nombre de semestres :

Dépense :

Total de la dépense : 710

 
129,50 € À votre charge
580,50 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 190

0 € à votre charge
185,55 € Part mutuelle
4,45 € Part Régime général

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 190

0 € à votre charge
185,55 € Part mutuelle
4,45 € Part Régime général

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 567

 
130,51 € À votre charge
426,00 € Part mutuelle
10,49 € Part Régime général

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 138

0 € à votre charge
105,26 € Part mutuelle
32,74 € Part Régime général

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 28

 
1,00 € À votre charge
7,00 € Part mutuelle
20,00 € Part Régime général

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 398

 
150,62 € À votre charge
200,00 € Part mutuelle
47,38 € Part Régime général

Nombre de paires :

Dépense :

Total de la dépense : 398

 
198,00 € À votre charge
200,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 975

 
495,00 € À votre charge
480,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 400

0 € à votre charge
160,00 € Part mutuelle
240,00 € Part Régime général

Nombre de jours :

Dépense :

Total de la dépense : 20

0 € à votre charge
20,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Fréquence :

Dépense :

Total de la dépense : 237.5

0 € à votre charge
93,50 € Part mutuelle
144,00 € Part Régime général

Nombre de jours :

Dépense :

Total de la dépense : 61

0 € à votre charge
61,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nombre de jours :

Dépense :

Total de la dépense : 30

0 € à votre charge
30,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 50

0 € à votre charge
50,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 30

0 € à votre charge
30,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 50

0 € à votre charge
50,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Nb consultations :

Dépense :

Total de la dépense : 50

0 € à votre charge
50,00 € Part mutuelle

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Dépense :

0 € à votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €

Dépense :

0 € à votre charge

Remboursement de l'accord : 0 €

Remboursement Sécurité sociale : 0 €