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Théâtres privés
Théâtre : entreprises de spectacles vivants (théâtres privés)
IDCC
951
N° de brochure
3268
Cette convention est obsolete, elle a été remplacée par la convention Spectacle vivant : entreprises du secteur privé , IDCC n°3090.
Vous pouvez consulter cette convention ici : Voir la Ccn n°3090
Accord de Prévoyance
Accord de Santé
Cotisation
1,83 % du PMSS* soit 70,71 € / mois
Participation employeur
50 %
Date de l'accord santé
01/04/2001
Date de fin de l'accord
01/04/2006 (pas de renouvellement depuis)
Lien officiel
Frais Médicaux
Généraliste signataire OPTAM / OPTAM-CO
300% BRSS + SS
Généraliste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
300% BRSS + SS
Dermatologue
300% BRSS + SS
Gynécologue
300% BRSS + SS
Pédiatre
300% BRSS + SS
Cardiologue
300% BRSS + SS
Psychiatre
300% BRSS + SS
Pédopsychiatre
300% BRSS + SS
Neuropsychiatre
300% BRSS + SS
Spécialiste non signataire OPTAM / OPTAM-CO
300% BRSS + SS
Kinésithérapie
300% BRSS + SS
Vaccin contre la grippe
non pris en charge
Vaccin contre le cancer utérus
non pris en charge
Appareillage auditif
300% BRSS + SS
Semelle orthopédique
300% BRSS + SS
Prothèse capillaire
300% BRSS + SS
Radiologie
300% BRSS + SS
Dépistage hépatite C
300% BRSS + SS
Analyses laboratoire
300% BRSS + SS
Pharmacie
Médicament à service médical rendu majeur
100% du ticket modérateur
Médicament à service médical rendu modéré
100% du ticket modérateur
Médicament à service médical faible
100% du ticket modérateur
Médicaments prescrits non remboursés
non pris en charge
Automédication
non pris en charge
Dentaire
Soin dentaire
300% BRSS + SS
Contrôle dentaire
300% BRSS + SS
Détartrage
300% BRSS + SS
Scellement des sillons dentaires
300% BRSS + SS
Couronne PFC ou PFM
300% BRSS + SS
Inlay core ICO
300% BRSS + SS
Implant
non pris en charge
Orthodontie enfant
300% BRSS + SS
Orthodontie adulte
580,50 € (calculé sur la base d’un TO 90).
Optique
Lunettes adulte simples
monture : 121.96 max. + 50 % des frais réels, limités à 304,90 € pour les verres
Lunettes verres complexes
monture : 121.96 max. + 50 % des frais réels, limités à 304,90 € pour les verres
Lunettes verres très complexes
monture : 121.96 max. + 50 % des frais réels, limités à 304,90 € pour les verres
Lunettes enfant
monture : 121.96 max. + 50 % des frais réels, limités à 304,90 € pour les verres
Ophtalmologue
300% BRSS + SS
Lentilles prises en charge
50 % des frais réels, limités à 304,90 €
Lentilles non prises en charge
100 % des frais réels, limités à 182,94 €
Chirurgie réfractive
non pris en charge
Hospitalisation
Honoraires chirurgicaux
300% BRSS + SS
Forfait journalier
Frais réels
Frais de séjour
300% BRSS + SS
Chambre particulière
45,73 € par jour
Séjour accompagnant
45,73 € par jour
Médecines douces
Psychologue
non pris en charge
Pédicure-Podologue
non pris en charge
Ostéopathe
non pris en charge
Diététicien
non pris en charge
Cures thermales / Prime de naissance
Prime de naissance
457,35 € / enfant
Cure thermale
Forfait de 381,12 €
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BRSS ou BR : Base de Remboursement Sécurité Sociale - RO : Régime Obligatoire - SS : Sécurité sociale
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (Valeur 2024 : 3864 €)
Les données affichées sur ce site sont non exhaustives et fournies à titre indicatif, elles n'ont pas de valeur juridique et peuvent être mises à jour régulièrement. Dernière mise à jour le 02/06/2014
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (Valeur 2024 : 3864 €)
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