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Orthodontie enfant

Remboursement des soins d’orthodontie par la Sécurité sociale et les mutuelles

Vos enfants vont avoir besoin de soins d’orthodontie, ou vous-même en tant qu’adulte ? Si le coût vous effraie encore plus que les appareillages incontournables pour profiter d’une dentition parfaite, il est fortement recommandé de comparer les devis afin de disposer d’une mutuelle qui rembourse les soins dentaires. Mutuelle.fr a sélectionné pour vous des mutuelles pour qui l’orthodontie n’est pas qu’une histoire d’esthétique et vous éclaire sur ce sujet.

Tout savoir sur les traitements d’orthodontie

Les soins orthodontiques sont regroupés en trois grandes familles :

• Le traitement de prévention : celui-ci est réalisé relativement tôt, dès 7 ans chez les enfants les plus jeunes. Il concerne des problèmes graves de la dentition comme des déformations ou des anomalies pouvant avoir des répercussions durables et irréversibles sur les mâchoires et les dents de l’enfant.
• Le traitement de denture permanente : une fois les dents de lait perdues et les dents définitives sorties (aux alentours de 10-11 ans), un appareil dentaire pourra être placé sur les dents.
• Le traitement chez l’adulte : principalement pour des raisons d’esthétisme ou des problèmes de gencives, il concerne généralement des personnes n’ayant pas été pris en charge durant l’enfance et l’adolescence.

Un traitement orthodontique s’étend sur plusieurs trimestres, voire plusieurs années et l’entretien se fait une fois par mois chez l’orthodontiste. Il peut être suivi d’un traitement de contention et sa complexité (en fonction de la complexité des cas) peut faire passer son prix du simple au double. En conséquence, les tarifs d’un appareil dentaire sont élevés : entre 500€ et 2 000€ pour 6 mois d’appareillage.

La prise en charge de la Sécurité sociale pour les soins d’orthodontie

La Sécurité sociale prend en charge une partie des dépenses liées à l’orthodontie. L’organisme remboursera 70€ de sa BRSS de 64,50€ (pour un appareillage jusqu’à 3 dents SPR 30) soit 45,15€. Pour les appareillages complet, le taux restera identique, mais sur une BRSS de 182,50€ soit 127,75€. Ainsi, la prise en charge est minime face aux prix annoncés ci-dessus.

A noter : Les honoraires liés à l’orthodontie sont libres, ils peuvent varier très fortement.

Pour bénéficier de remboursements de la part de la Sécurité sociale, deux conditions sont obligatoires :

• Avoir fait une demande préalable à la Sécurité sociale (formulaire S3150 ou S3155). En cas de refus, vous recevrez sous 15 jours un courrier indiquant les motifs du refus. Si vous ne recevez aucun courrier dans un délai de 15 jours, vous pouvez considérer que votre demande a été acceptée. Cet accord est valable 6 mois, dépassé ce délai, vos frais ne seront plus pris en charge.
• Être âgé de moins de 16 ans

Prise en charge

Pour bénéficier de remboursements de la part de la Sécurité sociale, deux conditions sont obligatoires :
– Avoir fait une demande préalable à la Sécurité sociale (formulaire S3150 ou S3155). En cas de refus, vous recevrez sous 15 jours un courrier indiquant les motifs du refus. Si vous ne recevez aucun courrier dans un délai de 15 jours, vous pouvez considérer que votre demande a été acceptée. Cet accord est valable 6 mois, dépassé ce délai, vos frais ne seront plus pris en charge.
– Être âgé de moins de 16 ans

Cas particulier : les enfants de plus de 16 ans peuvent bénéficier d’une prise en charge par l’Assurance Maladie pour un semestre de traitement (non renouvelable), préalablement à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires.
Si ces deux conditions sont remplies, la Sécurité sociale prend en charge 193.50€ par semestre. Toutefois, les devis d’orthodontie s’élève en moyenne à 700€ par semestre. Il est donc préférable de souscrire à une complémentaire santé qui couvre bien les frais d’orthodontie pour diminuer au maximum le reste à charge.

A noter : ** Montant pris en charge par l’Assurance Maladie : Ce montant ne tient pas compte de la participation forfaitaire. En effet, 1 € de participation forfaitaire est à soustraire à ce montant pour chaque acte ou consultation effectué par un médecin stomatologiste. Exception faite aux consultations ou actes réalisés chez un chirurgien-dentiste pour lesquels la participation forfaitaire ne s’applique pas.

Cas particulier : les enfants de plus de 16 ans peuvent bénéficier d’une prise en charge par l’Assurance Maladie pour un semestre de traitement (non renouvelable), préalablement à une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires.
Si ces deux conditions sont remplies, la Sécurité sociale prend en charge 193.50€ par semestre. Toutefois, les devis d’orthodontie s’élève en moyenne à 700€ par semestre. Il est donc préférable de souscrire à une complémentaire santé qui couvre bien les frais d’orthodontie pour diminuer au maximum le reste à charge.

De plus, les orthodontistes peuvent afficher des honoraires libres et peuvent donc tout à fait augmenter ses prix. La Sécurité sociale ne prendra pas en charge la totalité de ces tarifs. Il est donc vivement conseillé de consulter plusieurs spécialistes et de demander des avis avant de choisir son chirurgien-dentiste.

L’intérêt de posséder une bonne mutuelle pour prendre en charge les dépenses d’orthodontie

Il est donc évident que la Sécurité Sociale seule n’est pas assez efficace dans la prise en charge d’un traitement orthodontique de longue durée. D’où l’intérêt d’une bonne complémentaire santé.

Il est important de choisir sa mutuelle dentaire en fonction des personnes qu’elle couvre et de leurs besoins après avoir comparer les devis. Si elle protège un adolescent et/ou un enfant ayant des problèmes de dentition, il y a plus de chance que ceux-ci aient besoin d’un appareil dentaire dans le futur que si ma complémentaire santé ne comporte que des adultes et/ou jeunes adultes. Le budget est également une donnée cruciale dans le choix de sa mutuelle, ainsi que son taux de couverture en dentaire. En effet, en fonction du taux de BRSS qu’elle prendra en charge, elle sera plus ou moins performante sur le poste de dépense dentaire.

Exemple : Mon enfant doit se faire poser un appareil dentaire durant deux ans. Le coût d’un semestre d’entretien est de 650€.

Sans mutuelle santé : la Sécurité sociale me remboursera 100% de son BRSS soit 193,50€ par semestre. 193,50€ x 4 = 774€ remboursés sur 4 semestres. Me resteront donc à charge 2600€ – 774€ = 1 826€.

Avec une mutuelle santé d’entrée de gamme : ma complémentaire rembourse à hauteur de 150% de la BRSS. Pour un semestre me seront remboursés 290,25€. Sur 2 ans me seront remboursés 1 161€. 1 439€ me resteront à charge.

Avec une mutuelle santé haut de gamme : ma complémentaire santé rembourse à hauteur de 250% de la BRSS. Sur six mois me seront remboursés 483,75€. Sur quatre semestres, se sont donc 1 935€ remboursés. Me resteront à charge 665€.