D |
2149 |
Déchet : activités du déchet
Déchet : activités du déchet Convention collective nationale des activités du déchet du 11 mai 2000 |
N° de Brochure : 3156 |
Codes APE : 3700Z, 3811Z, 3812Z, 3821Z, 3822Z, 3831Z, 3832Z, 3900Z, 8129A, 8129B, 8211Z |
1619 |
Dentaire : cabinets dentaires
Dentaire : cabinets dentaires Convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier 1992 |
N° de Brochure : 3255 |
Codes APE : 6619A, 8219Z, 8623Z |
635 |
Dentaire : négoce en fournitures dentaires
Dentaire : négoce en fournitures dentaires Convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires du 26 novembre 1971 |
N° de Brochure : 3033 |
Codes APE : 4646Z |
1605 |
Désinfection, désinsectisation, dératisation : entreprises
Désinfection, désinsectisation, dératisation : entreprises Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991 |
N° de Brochure : 3260 |
Codes APE : 1610B, 8129A |
DIAG |
Diagnostic technique du bâti, accord du 10 mars 2010 |
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2372 |
Distribution directe
Distribution directe Convention collective nationale de la distribution directe du 9 février 2004 |
N° de Brochure : 3316 |
Codes APE : 7311Z |
3224 |
Distribution et commerce de gros de papiers-cartons
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E |
2121 |
Edition
Edition Convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000 |
N° de Brochure : 3103 |
Codes APE : 4618Z, 4649Z, 4791B, 5811Z, 5814Z, 5819Z, 5913B, 5920Z, 9002Z |
1016 |
Edition de musique
Edition de musique Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise de l'édition de musique du 14 juin 1979 |
N° de Brochure : 3181 |
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2770 |
Edition phonographique
Edition phonographique Convention collective nationale de l'édition phonographique du 30 juin 2008 |
N° de Brochure : 3361 |
Codes APE : 5920Z |
7010 |
Elevages aquacoles
Elevages aquacoles Convention collective applicable aux personnels des élevages aquacoles du 20 mars 2007 |
N° de Brochure : 3609 |
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390 |
Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues
Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues Convention collective de travail des professeurs de l'enseignement secondaire libre ense |
N° de Brochure : 3229 |
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1326 |
Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues
Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues Convention collective nationale des maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant |
N° de Brochure : 3229 |
Codes APE : 8520Z |
1334 |
Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues
Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues Convention collective nationale des psychologues de l'enseignement privé du 11 janvier 1 |
N° de Brochure : 3229 |
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2101 |
Enseignement privé à distance
Enseignement privé à distance Convention collective nationale de l'enseignement privé à distance du 21 juin 1999 |
N° de Brochure : 3235 |
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1446 |
Enseignement technique privé hors contrat : personnels enseignants, chefs de travaux
Enseignement technique privé hors contrat : personnels enseignants, chefs de travaux Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseign |
N° de Brochure : 3209 |
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2636 |
Enseignement, écoles supérieures, ingénieurs et cadres (FESIC)
Enseignement, écoles supérieures, ingénieurs et cadres (FESIC) Convention collective nationale de l'enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres ' FESIC du 5 décembre 2006 |
N° de Brochure : 3345 |
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7014 |
Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements
Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990 |
N° de Brochure : 3615 |
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7013 |
Entraînement de chevaux de courses au trot : personnel occupé dans les établissements
Entraînement de chevaux de courses au trot : personnel occupé dans les établissements Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979 |
N° de Brochure : 3605 |
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1285 |
Entreprises artistiques et culturelles
Entreprises artistiques et culturelles Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984 |
N° de Brochure : 3226 |
Codes APE : 5911C, 9001Z, 9002Z, 9003B |
3123 |
Entreprises d'ambulances Ouvriers, employés et techniciens (Guyane)
Entreprises d'ambulances Ouvriers, employés et techniciens (Guyane) Convention collective régionale des ouvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances (Guyane) du 24 avril 2012 |
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2972 |
Entreprises de navigation : personnel sédentaire
Entreprises de navigation : personnel sédentaire Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010 |
N° de Brochure : 3216 |
Codes APE : 5010Z, 5020Z, 5030Z, 5222Z, 5229B, 7721Z |
7018 |
Entreprises du paysage
Entreprises du paysage Convention collective nationale des entreprises du paysage du 10 octobre 2008 |
N° de Brochure : 3617 |
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2717 |
Entreprises techniques au service de la création et de l'événement
Entreprises techniques au service de la création et de l'événement Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement du 21 février 2008 |
N° de Brochure : 3355 |
Codes APE : 1820Z, 5911A, 5911B, 5911C, 5912Z, 5913B, 5920Z, 6020B, 6499Z, 7739Z, 9002Z |
1790 |
Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC)
Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC) Convention collective nationale des espaces des loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 |
N° de Brochure : 3275 |
Codes APE : 5630Z, 7721Z, 9311Z, 9313Z, 9321Z, 9604Z |
405 |
Établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux
Etablissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux Convention relative aux établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux (Avenant du 16 mars 2012 relatif à la mise à jour |
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1671 |
Etudiants : maisons d'étudiants
Etudiants : maisons d'étudiants Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992 |
N° de Brochure : 3266 |
Codes APE : 5590Z |
1951 |
Expertise automobile : cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles
Expertise automobile : cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles Convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles du 20 novembre 1996 |
N° de Brochure : 3295 |
Codes APE : 6621Z, 6622Z |
915 |
Expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales
Expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales Convention collective nationale des entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales du 7 décembre 1976 |
N° de Brochure : 3145 |
Codes APE : 6621Z, 6622Z |
787 |
Experts-comptables : personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes
Experts-comptables : personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes Convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes du 9 décembre 1974 |
N° de Brochure : 3020 |
Codes APE : 6619A, 6920Z, 8211Z, 8299Z |
1307 |
Exploitation cinématographique
Exploitation cinématographique Convention collective nationale de l'exploitation cinématographique du 19 juillet 1984 |
N° de Brochure : 3097 |
Codes APE : 5911C, 5913A, 5914Z |
1944 |
Exploitation d'hélicoptères
Exploitation d'hélicoptères Convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères du 13 novembre 1996 |
N° de Brochure : 3288 |
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200 |
Exploitations frigorifiques
Exploitations frigorifiques Convention collective nationale des exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956 |
N° de Brochure : 3178 |
Codes APE : 3320B, 5210A |