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Liste des conventions collectives :

IDCC Convention collective

D

2149

Déchet : activités du déchet

Déchet : activités du déchet Convention collective nationale des activités du déchet du 11 mai 2000
N° de Brochure :
3156
Codes APE :
3700Z, 3811Z, 3812Z, 3821Z, 3822Z, 3831Z, 3832Z, 3900Z, 8129A, 8129B, 8211Z
1619

Dentaire : cabinets dentaires

Dentaire : cabinets dentaires Convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier 1992
N° de Brochure :
3255
Codes APE :
6619A, 8219Z, 8623Z
635

Dentaire : négoce en fournitures dentaires

Dentaire : négoce en fournitures dentaires Convention collective nationale du négoce en fournitures dentaires du 26 novembre 1971
N° de Brochure :
3033
Codes APE :
4646Z
1605

Désinfection, désinsectisation, dératisation : entreprises

Désinfection, désinsectisation, dératisation : entreprises Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre 1991
N° de Brochure :
3260
Codes APE :
1610B, 8129A
DIAG Diagnostic technique du bâti, accord du 10 mars 2010
2372

Distribution directe

Distribution directe Convention collective nationale de la distribution directe du 9 février 2004
N° de Brochure :
3316
Codes APE :
7311Z
3224 Distribution et commerce de gros de papiers-cartons

E

2121

Edition

Edition Convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000
N° de Brochure :
3103
Codes APE :
4618Z, 4649Z, 4791B, 5811Z, 5814Z, 5819Z, 5913B, 5920Z, 9002Z
1016

Edition de musique

Edition de musique Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise de l'édition de musique du 14 juin 1979
N° de Brochure :
3181
2770

Edition phonographique

Edition phonographique Convention collective nationale de l'édition phonographique du 30 juin 2008
N° de Brochure :
3361
Codes APE :
5920Z
7010

Elevages aquacoles

Elevages aquacoles Convention collective applicable aux personnels des élevages aquacoles du 20 mars 2007
N° de Brochure :
3609
390

Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues

Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues Convention collective de travail des professeurs de l'enseignement secondaire libre ense
N° de Brochure :
3229
1326

Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues

Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues Convention collective nationale des maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant
N° de Brochure :
3229
Codes APE :
8520Z
1334

Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues

Enseignement privé : maîtres de l'enseignement primaire, professeurs de l'enseignement secondaire, personnels des services administratifs et économiques, psychologues Convention collective nationale des psychologues de l'enseignement privé du 11 janvier 1
N° de Brochure :
3229
2101

Enseignement privé à distance

Enseignement privé à distance Convention collective nationale de l'enseignement privé à distance du 21 juin 1999
N° de Brochure :
3235
1446

Enseignement technique privé hors contrat : personnels enseignants, chefs de travaux

Enseignement technique privé hors contrat : personnels enseignants, chefs de travaux Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseign
N° de Brochure :
3209
2636

Enseignement, écoles supérieures, ingénieurs et cadres (FESIC)

Enseignement, écoles supérieures, ingénieurs et cadres (FESIC) Convention collective nationale de l'enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres ' FESIC du 5 décembre 2006
N° de Brochure :
3345
7014

Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements

Entraînement de chevaux de courses au galop : personnel occupé dans les établissements Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990
N° de Brochure :
3615
7013

Entraînement de chevaux de courses au trot : personnel occupé dans les établissements

Entraînement de chevaux de courses au trot : personnel occupé dans les établissements Convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot du 9 janvier 1979
N° de Brochure :
3605
1285

Entreprises artistiques et culturelles

Entreprises artistiques et culturelles Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984
N° de Brochure :
3226
Codes APE :
5911C, 9001Z, 9002Z, 9003B
3123

Entreprises d'ambulances Ouvriers, employés et techniciens (Guyane)

Entreprises d'ambulances Ouvriers, employés et techniciens (Guyane) Convention collective régionale des ouvriers, employés et techniciens des entreprises d'ambulances (Guyane) du 24 avril 2012
2972

Entreprises de navigation : personnel sédentaire

Entreprises de navigation : personnel sédentaire Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010
N° de Brochure :
3216
Codes APE :
5010Z, 5020Z, 5030Z, 5222Z, 5229B, 7721Z
7018

Entreprises du paysage

Entreprises du paysage Convention collective nationale des entreprises du paysage du 10 octobre 2008
N° de Brochure :
3617
2717

Entreprises techniques au service de la création et de l'événement

Entreprises techniques au service de la création et de l'événement Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l'événement du 21 février 2008
N° de Brochure :
3355
Codes APE :
1820Z, 5911A, 5911B, 5911C, 5912Z, 5913B, 5920Z, 6020B, 6499Z, 7739Z, 9002Z
1790

Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC)

Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC) Convention collective nationale des espaces des loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994
N° de Brochure :
3275
Codes APE :
5630Z, 7721Z, 9311Z, 9313Z, 9321Z, 9604Z
405

Établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux

Etablissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux Convention relative aux établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux (Avenant du 16 mars 2012 relatif à la mise à jour
1671

Etudiants : maisons d'étudiants

Etudiants : maisons d'étudiants Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992
N° de Brochure :
3266
Codes APE :
5590Z
1951

Expertise automobile : cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles

Expertise automobile : cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles Convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles du 20 novembre 1996
N° de Brochure :
3295
Codes APE :
6621Z, 6622Z
915

Expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales

Expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales Convention collective nationale des entreprises d'expertises en matière d'évaluations industrielles et commerciales du 7 décembre 1976
N° de Brochure :
3145
Codes APE :
6621Z, 6622Z
787

Experts-comptables : personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes

Experts-comptables : personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes Convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes du 9 décembre 1974
N° de Brochure :
3020
Codes APE :
6619A, 6920Z, 8211Z, 8299Z
1307

Exploitation cinématographique

Exploitation cinématographique Convention collective nationale de l'exploitation cinématographique du 19 juillet 1984
N° de Brochure :
3097
Codes APE :
5911C, 5913A, 5914Z
1944

Exploitation d'hélicoptères

Exploitation d'hélicoptères Convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères du 13 novembre 1996
N° de Brochure :
3288
200

Exploitations frigorifiques

Exploitations frigorifiques Convention collective nationale des exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956
N° de Brochure :
3178
Codes APE :
3320B, 5210A